je me pose une question peut etre que la raison des embrouilles est encore la et les autre n'y étaient pour rien

Modérateur: Relmax62



(histoire de placer ce smiley !!). 





CHARGER69 a écrit:C 'est bizarre une fois de plus le plus grand club a disparue de la toile , il n'y a plus personne mais les embrouille continue
je me pose une question peut etre que la raison des embrouilles est encore la et les autre n'y étaient pour rien

franck74 a écrit:Je me demandais: si un club se casse la gueule et qu'il laisse une ardoise, qui paye dans ce cas si les caisses de ce club sont vide ? les adherants a vie ou tous les adherants ?




seville81 a écrit:franck74 a écrit:Je me demandais: si un club se casse la gueule et qu'il laisse une ardoise, qui paye dans ce cas si les caisses de ce club sont vide ? les adherants a vie ou tous les adherants ?
Seuls les dirigeants de l'association (généralement le président, le secrétaire et le trésorier) peuvent être responsables de la gestion de l'association.
En cas de dissolution avec un passif supérieur à l'actif (autrement dit plus de dettes que d'argent pour les payer) les dirigeant ne seront responsables sur leurs biens personnels que si il est démontré qu'ils ont outrepassé les pouvoirs qui leur sont attribués par les statuts.
Pour parler clairement, si toutes les décisions ont été prises et les engagements conclus conformément aux statuts, les créanciers n'ont plus que leurs yeux pour pleurer.
En dernier ressort ce sera à la justice de déterminer si les dirigeants ont engagé l'association conformément aux statuts.
De toute façon, en aucun cas les adhérents ne peuvent être appelés à participer au remboursement des dettes de l'association.
Ce sont des principes généraux qui sont bien évidemment réexaminés dans chaque cas.










Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 2 invités